MENTIONS LEGALES

RHé-Génération
8, cité des Jonquilles – 44130 Saint Emilien de Blain

CONTACT
Email : pydebarre@rhe-generation.fr 
IMMATRICULATION
Numéro Siret : 899 289 318 00011 Numéro TVA Intracommunautaire : FR79 899 289 318
Numéro de déclaration d’activité en tant qu’organisme de formation : 52440910044 auprès du Préfet de la Région Pays de la Loire
Greffe : Saint-Nazaire (44) Code NAF / APE : 7022Z Forme juridique : SAS

REPRÉSENTANT LÉGAL
Le directeur de la publication du site est Pierre-Yves DEBARRE, en qualité de la Société RHé-Génération.

RESPONSABILITÉ
Malgré nos contrôles internes soigneux, nous n’avons aucune responsabilité quant aux liens externes. Ne sont exclusivement responsables du contenu des pages mises en lien que leurs opérateurs propres. Signalez-nous tout site frauduleux via ce formulaire.

RÉSOLUTION DE LITIGE
Sur la page Internet https://ec.europa.eu/consumers/odr/, la Commission européenne offre la possibilité de mettre en place une procédure de résolution de litiges en ligne destinée aux consommateurs. RHé-Génération n’est ni disposé ni tenu d’assister à une procédure de résolution de litige devant un organe de conciliation réservé aux consommateurs.